Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIHSA
LOCATEL FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
3339538
Date de dépôt :
27/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2015
LIHSA de LOCATEL FRANCE

Présentation de la marque LIHSA

Déposée le 27 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOCATEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIHSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOCATEL FRANCE domicilié(e) 18/22 rue d'Arras,92100 NANTERRE - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 226 285 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Julie JACOB SCP PDGB domicilié(e) 174, avenue Victor Hugo,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque LIHSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIHSA est expirée depuis le 27 janvier 2015.

LOCATEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LOCATEL , GISA , LOCATEL , LOCATEL DIGILIVE , LOCATEL , GISASERVEUR , LOCATEL , LOCATEL ENTERTAINMENT HOSPITALITY SYSTEM , (Marque figurative) , LOCATEL MULTIMEDIA CHANNEL


LOCATEL FRANCE SAS - 18/22 rue d'Arras,92100 NANTERRE - 92100 - France - SIREN 452226285


Maître Julie JACOB SCP PDGB - 174, avenue Victor Hugo,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-28

Inscription le 20 février 2007 - Gage constitué n°453813 - Publication au BOPI 2007-02-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-02

Inscription le 23 novembre 2007 - Gage constitué n°465237 - Publication au BOPI 2007-11-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Inscription le 12 mars 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Gageconstitué n°596579 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-12

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils de télévision ; magnétoscopes ; lecteurs de vidéodisques ; lecteurs de disques compacts ; appareils cinématographiques ; vidéo projecteurs ; rétroprojecteurs ; appareils de projection ; appareils de vidéocommunication ; appareils photographiques, caméras vidéo ; visiophones ; télécopieurs ; appareils de télécommunication et de télématique, serveurs télématiques, appareils et systèmes informatiques permettant le paiement à distance ; télécommandes pour tous les produits précités ; microphones ; antennes, haut-parleurs ; casques à écouteurs ; disques compacts ; disques optiques compacts ; écrans vidéo ; cassettes vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports d'enregistrement numériques ; disques acoustiques ; vidéodisques ; appareils téléphoniques notamment téléphones portables ; cartouches de jeux vidéo ; lecteurs de codes à barres, lecteurs optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement ; automates à musique à pré paiement ; mécanismes à pré paiement pour appareils de télévision ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; modems ; câbles coaxiaux ; câbles électriques câbles à fibres optiques ; gaines pour câbles électriques ; fils téléphoniques ; instruments d'alarme ; cartes magnétiques ; Cartes magnétiques d'identification ; carte à mémoire, cartes à microprocesseur ; circuits intégrés, mémoires pour ordinateurs, émetteurs de signaux électroniques. Installation, entretien, dépannage, maintenance et réparation d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, d'appareils de télécommunication et de télématique, de serveurs télématiques, d'appareils et systèmes informatiques permettant le paiement à distance, d'appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, d'ordinateurs, de matériels informatiques et d'appareils de télécommunications ; informations en matière d'installation, d'utilisation, d'entretien et de réparation de tous les produits précités. Services de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; informations en matière de télécommunications ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; location d'appareils de télécommunications, d'appareils pour la transmission de messages, de modems, de télécopieurs, de téléphones, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, d'appareils de télécommunication et de télématique, de serveurs télématiques, d'appareils et de systèmes informatiques permettant le paiement à distance, d'appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, d'ordinateurs et de périphériques d'ordinateur. Services de transmission d'informations par voie télématique. Location de postes de radio et de télévision, de magnétoscopes, de caméras vidéo, d'appareils audio, de films cinématographiques, d'enregistrements sonores ; mise à disposition d'équipements de karaoké ; organisation et conduite d'ateliers de formation. Education ; formation ; divertissement. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles ou non, à buts culturels, éducatifs ou de divertissement. Organisation de concours, de jeux, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non, à buts culturels, éducatifs ou de divertissement. Élaboration de logiciels et programmation pour ordinateurs, services de location d'ordinateurs, de périphériques, de carte à mémoire et à microprocesseur ; services d'installation d'ordinateurs, de périphériques, de carte à mémoire et à microprocesseur, services de maintenance d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultations en matière d'ordinateurs ; conception et installation de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour et maintenance de logiciels d'ordinateurs ; expertises (travaux d'ingénieurs).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.